Profil
Détection automatique
EN 16931 (socle)
EXTENDED-CTC-FR
Règles françaises
Mode cible (bloquant)
Mode transitoire (avertissement)
Ne pas appliquer
Gravité
Tous
Bloquant
Avertissement
Famille
Toutes
Structure
EN 16931
EXTENDED-CTC-FR
BR-FR
Tout déplier
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Ce que contrôle ce valideur
1. La structure du document — conformité au schéma XSD d'UBL 2.1 : éléments inconnus, ordre imposé des éléments, cardinalités, typage des valeurs, attributs obligatoires. C'est ce que vérifie en premier une plateforme de dématérialisation : une facture dont les éléments sont dans le désordre est rejetée même si toutes les données sont présentes.
2. Les règles métier — schematrons publiés par le FNFE-MPE (dépôt fnfempe/France_RFE, version 1.4.0.04) : socle sémantique EN 16931 lié à UBL, profil EXTENDED-CTC-FR, règles françaises BR-FR-Flux2 en mode cible ou transitoire.
Pour chaque anomalie, l'expression de la règle est décomposée jusqu'à la sous-expression réellement en défaut, ses opérandes sont évalués sur votre facture, et les éléments XML concernés sont mis en évidence à leur emplacement exact.
Fiabilité : chaque nuit, le moteur de règles est confronté à Saxon exécutant les XSLT officiels du FNFE, et le contrôle structurel au validateur XSD de libxml2 — sur les factures d'exemple des XP Z12-012/014, puis sur des versions volontairement abîmées de ces mêmes factures. Aucun écart de verdict à ce jour. Les variantes les plus abîmées ne sont pas comprises dans ce résultat : l'outil de référence s'y interrompt lui-même, et leur part est surveillée. Limites : périmètre UBL uniquement (ni CII, ni Factur-X, ni flux de cycle de vie) ; il ne remplace pas le contrôle de la plateforme agréée destinataire.